Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT GOURMAND
LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA )

Numéro de dépôt :
1370381
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/09/1996
POT GOURMAND de LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA

Présentation de la marque POT GOURMAND

Déposée le 4 septembre 1986 par LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « POT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA ), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur B. GODRIE - France.

La marque POT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT GOURMAND est expirée depuis le 4 septembre 1996.

LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA a également déposé les autres marques suivantes : FLOREAL , (Marque figurative) , POULE AU POT , (Marque figurative) , FOLIE DE ROI , CHATEAU FLORIS , (Marque figurative)


LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA ) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE. - France


Monsieur B. GODRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vin A.O.C.